Corporate, Commercial and Business Law Firm - McMillan Binch Mendelsohn
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ressources naturelles

Notre groupe en matière de ressources naturelles est un expert d'une compétence indiscutable dans l'industrie minière et des ressources naturelles canadienne et internationale. Avec notre formation sur l'industrie et notre expérience, nous fournissons un haut niveau de services juridiques en matière de mine, mazout et gaz, géothermique, eau en forêt, et industrie de l'énergie dans des secteurs aussi divers que les ententes en matière d'intérêt pour la propriété des ressources naturelles, le financement des compangies de ressources par des appels d'offres publics et privés d'équité ou de créance, ententes de redevances, financement de projet, prêts métalliques, contrats de fusion et d'affinage, contrats de ventes de métaux, offres publiques d'achat et formulation de lois et politiques en relation avec l'industrie minière et le financement minier. Nos divers clients en matière de ressources naturelles incluent des gouvernements, des institutions financières, tous les types d'investissements et de fonds de pension et compagnies engagées dans tous les secteurs des industries du mazout, du gaz, et de l'énergie, de l'exploration au développement à la production. Notre expérience en matière de ressources naturelles et de l'industrie minière et notre réseau international de contacts dans cette industrie nous permet de fournir des services juridiques à valeur ajoutée à nos clients.

Notre groupe de praticiens en matière d'environnement, avec une expérience diversifiée en matière d'environnement, complémente notre pratique en ressources naturelles. Nos avocats en matière d'environnement sont avertis sur tous les aspects de la réclamation et des procédés d'aménagement durable. Nous nous concentrons également sur les lois en matière d'eaux.

De nos bureaux à Toronto et à Montréal, et par le truchement de notre réseau international de cabinets d'avocats et de nos contacts dans l'industrie minière, nous avons aidé des clients à compléter des opérations de ressources naturelles dans plus de 50 pays au cours des dernières années.

Services aux clients en matière de droit des affaires

Nous fournissons de l'aide juridique à nos clients d'affaires alors que leurs activités mondiales évoluent de l'étape de l'exploration à la production. Des exemples d'ententes que nous préparons régulièrement incluent des ententes pour l'achat et la vente de propriétés et de mines de ressources, options, actifs, redevances et coentreprises, prêts métalliques, contrats de vente, et contrats de fusion et d'affinerie. De plus, nous assistons nos clients en matière de régie d'entreprise et de conformité aux règlements avec les bourses de valeurs mobilières canadiennes et organismes de réglementation.

Profitant de notre expérience et de l'expertise des autres domaines de pratique de notre cabinet, selon le besoin, nous avons agi pour des entreprises, des banques commerciales, des banques d'investissement et un éventail d'équité privé et autres fonds d'investissements lors d'émissions obligataires et offres publiques d'actions. Nous nous engageons régulièrement dans les offres initiales poubliques et reclassements, placements privés, financements par actions accréditives, émissions obligataires et autres formes de financement. Nous fournissons également des conseils pour les offres publiques d'achat et les fusions et les acquisitions, et avons aider les clients à obtenir et à maintenir leur cote sur les marchés boursiers à travers le monde.

Opérations/Cas Représentatifs
 
 Agir pour BMO Nesbitt Burns en relation avec l'émission obligataire et l'offre de titres participatifs de Apollo Gold Corporation, la planification des opérations et agir pour Apollo Gold Corporation en relation avec l'acquisition de Glimmer Mine et Black Fox Property à Timmins en Ontario.
 
 Agir pour Boliden en relation avec les titres participatifs (de plus de 1 500 000 $), opérations de fusions et acquisitions (acquisition de Westin Resources, vente d'actifs en cuivre chilien et la vente d'une fonderie de zinc norvégienne), la restructuration d'unités bancaires syndiquées d'une valeur de 1 000 000 $ et sa « redomiciliation » du Canada à la Suède.
Publications / Présentations
October 2006
« Mining in Canada: Living in the Strike Zone »
The 2006 Lexpert Guide – Mining (octobre 2006)
Carmen Diges
September 2005
« Implementing Project Green: The Force of the Kyoto Protocol »
Energy and Environmental Law Bulletin
Nadia V. Colangelo, Michael M. Peterson
May 31, 2005
« Talk Before You Leap: Protect Your Resource Development Project Through Early-Stage Aboriginal Group Consultation »
Energy & Natural Resources Bulletin (mai 2005)
Carmen Diges


Associé(e)s:
Michael Burns
Carmen Diges
Sean Farrell
Robert K. McDermott
Michael M. Peterson
R.D. Jeffrey Rogers
Robert M. Scavone
Consultant juridique:
Anastasia Mamay



Sean Farrell
416.865.7910

Carmen Diges
416.865.7925




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valeurs mobilières et opérations sur marchés boursiers


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